ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

CONVOCATION

Le Samedi 23 Mars 2024 à 9h45 à SOREZE

L’Abbaye Ecole – Académie Royale – 18 rue Lacordaire, 81540 Soreze

Ordre du jour

– Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

– Accueil des participants par le Président

– Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale 2022 du 25/03/2023 – vote 1

– Présentation du rapport MORAL sur la gestion sportive et administrative du Comité Directeur et sur la situation morale et financière de la ligue

-Présentation des nouveaux statuts – vote 2

– Intervention de la Secrétaire générale

– Présentation des comptes de l’exercice clos 2023

– Rapport des membres de la Commission de Contrôle des Finances

– Approbation des comptes de l’exercice clos 2023 – vote 3

– Affectation du résultat – vote 4

– Présentation et approbation du Budget Prévisionnel 2024 – vote 5

(Incluant l’adoption par l’AG de la part régionale sur la licence – Cotisations régionales des clubs pour la saison 2024-2025)

Pause repas et remise des Médailles Fédérales 2023

– Intervention du Directeur

– Élection des membres de la Commission de Contrôle des Finances – vote 6

– Interventions techniques

– Questions diverses et échanges

– Intervention du représentant de la FFA

– Clôture par le Président de la Ligue

Règlement

Conformément à l’article 11.1 des statuts de la Ligue, les membres votants de l’Assemblée Générale sont les représentants des clubs en règle avec la FFA, la Ligue et le Comité, et ayant leur siège social dans le ressort territorial de la Ligue à raison d’un représentant par association.

À la date de la réunion de l’Assemblée Générale de la Ligue, ces représentants devront :

  • Avoir acquitté leurs cotisations pour la saison en cours
  • Être âgés de plus de 18 ans
  • Jouir de leurs droits civiques et politiques
  • Être titulaires d’une licence fédérale en cours de validité

Les Clubs sont représentés par leur Président, ou leur Secrétaire Général, licencié à la date de l’Assemblée Générale. A défaut, la personne chargée de représenter le Club à l’Assemblée Générale doit être licenciée au jour de l’Assemblée Générale au titre du Club représenté, et être en possession d’un pouvoir à en-tête du Club, daté et signé de son Président, ou de son Secrétaire Général.
Le vote par procuration est autorisé. Toutefois, le représentant d’un Club ne peut recevoir un pouvoir que d’un seul autre Club de la Ligue, étant ainsi entendu qu’un représentant ne peut pas être titulaire de plus de deux pouvoirs. La procuration des clubs devra parvenir au secrétariat de la ligue au plus tard le 18 mars 2024 en remplissant le formulaire reçu par mail. Il appartient à chaque club de trouver le club qui sera porteur de son pouvoir.
 
Les statuts interdisent le vote par correspondance (articles 12.3 des statuts types).
 
Le nombre de voix dont disposent les représentants des associations affiliées est calculé en fonction du nombre de licenciés du Club au 31 août précédent l’Assemblée Générale.
 
En vertu de l’article 13.2 des statuts, « les votes de l’Assemblée Générale portant sur des personnes ont lieu obligatoirement au scrutin secret, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour tout vote, sauf exception dûment annoncée dans les Statuts ». En vertu de l’article 13.4 des statuts, « la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour tout vote, sauf exception dûment annoncée dans les Statuts. »

La circulaire financière 2024 prévoit une amende en cas de non-représentation d’un club à l’Assemblée Générale de la Ligue (soit une part fixe de 80 € + part variable de 0,30 € par licenciés au 31 août précédent l’Assemblée Générale).

L’absence de quorum (moins de 50% des clubs de l’Occitanie) nous conduirait à réorganiser et à reconvoquer une nouvelle AG.

           Fait à Toulouse, le 15 février 2024 
Par le Comité Directeur, La Secrétaire Générale Chantal DUPRAT, Le Président de la LAO André OLIVE

Documents

Bordereau de candidatures Contrôle des finances : cliquez-ici

Fiche A : Représentation du Club (Président ou Secrétaire) : cliquez-ici

Fiche B : Représentation du Club (membre du club) : cliquez-ici

Fiche C : Représentation du Club (procuration autre club) : cliquez-ici

Clubs votants : cliquez-ici

Statuts LAO : cliquez-ici

Budget Prévisionnel : cliquez-ici

Rapport Financier : cliquez-ici

Compte Annuel 2023 : cliquez-ici

Élections

Liste des candidats aux élections (Élection membre de la Commission de contrôle des finances) :

Compte rendu d’activité des Commissions

Archives Compte-Rendu AG

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