ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ELECTIVE 2024

Le Samedi 16 novembre 2024

14h00 à CASTELNAUDARY

Théâtre des trois ponts, Rue Général Dejan, 11400 Castelnaudary.

Ordre du jour

  • Rapport de la commission de vérification des pouvoirs
  • Accueil des participants par le Président
  • Interventions des Personnalités
  • Intervention du Président et remise des médailles fédérales
  • Élections des membres du Comité Directeur – vote 1
  • Élections des Délégués des Clubs à l’Assemblée Générale FFA – vote 2
  • Intervention du nouveau Président de la Ligue
  • Questions Diverses
  • Présentation des films (5′ par liste) des listes engagées pour l’élection du Comité Directeur de la FFA

Règlement

Conformément à l’article 9.1 des statuts de la Ligue, les membres votants de l’Assemblée Générale sont les représentants des clubs en règle avec la FFA, la Ligue et le Comité, et ayant leur siège social dans le ressort territorial de la Ligue à raison d’un représentant par association.

À la date de la réunion de l’Assemblée Générale de la Ligue, ces représentants devront :

  • Avoir acquitté leurs cotisations pour la saison en cours
  • Être âgés de plus de 18 ans
  • Jouir de leurs droits civiques et politiques
  • Être titulaires d’une licence fédérale en cours de validité

Les Clubs sont représentés par leur Président, ou leur Secrétaire Général, licencié à la date de l’Assemblée Générale. A défaut, la personne chargée de représenter le Club à l’Assemblée Générale doit être licenciée au jour de l’Assemblée Générale au titre du Club représenté, et être en possession d’un pouvoir à en-tête du Club, daté et signé de son Président, ou de son Secrétaire Général.
Le vote par procuration est autorisé. Toutefois, le représentant d’un Club ne peut recevoir un pouvoir que d’un seul autre Club de la Ligue, étant ainsi entendu qu’un représentant ne peut pas être titulaire de plus de deux pouvoirs. La procuration des clubs devra parvenir au secrétariat de la ligue au plus tard le 13 novembre 2024 en remplissant le formulaire reçu par mail. Il appartient à chaque club de trouver le club qui sera porteur de son pouvoir.
 
Les statuts interdisent le vote par correspondance (article 9.3 des statuts).
 
Le nombre de voix dont disposent les représentants des associations affiliées est calculé en fonction du nombre de licenciés du Club au 31 août précédent l’Assemblée Générale.
 
La circulaire financière LAO 2024 prévoit une amende en cas de non-représentation d’un club à l’Assemblée Générale de la Ligue (soit une part fixe de 80 € + part variable de 0,30 € par licenciés au 31 août précédent l’Assemblée Générale).
L’absence de quorum (moins de 50% des clubs de l’Occitanie) nous conduirait à réorganiser et à reconvoquer une nouvelle AG.

       

Documents

Fiche 1 : Fiche de Représentation du Club : cliquez-ici

Fiche 2 : Fiche de procuration d’un club 1 à un club 2 : cliquez-ici

Clubs votants : cliquez-ici

Statuts LAO : cliquez-ici

Élections : formulaires de candidatures

Formulaire de dépôt d’une Liste pour l’élection des Membres du Comité Directeur

Fiche individuelle à compléter pour chaque candidat figurant sur une liste

Formulaire de candidature pour l’élection des Délégués des clubs à la AG FFA

Accès : quelques parkings se trouvent à proximité du centre-ville

Archives Compte-Rendu AG

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